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Marques déposées par MARCHAND Maurice André
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JELLY'S GRAPES GELEE DE VIN DU JURA TROUSSEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JELLY'S GRAPES GELEE DE VIN DU JURA TROUSSEAU
MARCHAND Maurice André

Numéro de dépôt :
96622527
Date de dépôt :
22/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2006

Présentation de la marque JELLY'S GRAPES GELEE DE VIN DU JURA TROUSSEAU

Déposée le 22 avril 1996 par MARCHAND Maurice André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JELLY'S GRAPES GELEE DE VIN DU JURA TROUSSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est MARCHAND Maurice André, domicilié(e) 7 Rue Charles Magnin, 39110 SALINS LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAND Maurice - France.

La marque JELLY'S GRAPES GELEE DE VIN DU JURA TROUSSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JELLY'S GRAPES GELEE DE VIN DU JURA TROUSSEAU est expirée depuis le 22 avril 2006.

MARCHAND Maurice André a également déposé les autres marques suivantes : RB Marchand Maurice " La Morillette "


MARCHAND Maurice André - 7 Rue Charles Magnin, 39110 SALINS LES BAINS - France


MARCHAND Maurice - France


Inscription le 1 février 2005 - Transmission totale de propriété n°406996 - Publication au BOPI 2005-02-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Gelée de Vin du Jura faite à base des vins suivants : Savagnin Trousseau Ploussard Pinot Chardonnay Etoile Vin Jaune Côtes du Jura blanc Côtes du Jura rosé Côtes du Jura rouge.